Marque expirée - Marque en non vigueur

SANDVIK 12C27
SANDVIK INTELLECTUAL PROPERTY AB société de droit suédois

Numéro de dépôt :
96657050
Date de dépôt :
26/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2016

Présentation de la marque SANDVIK 12C27

Déposée le 26 décembre 1996 par la société étrangère SANDVIK INTELLECTUAL PROPERTY AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANDVIK 12C27 »

Le déposant est la société étrangère SANDVIK INTELLECTUAL PROPERTY AB domicilié(e) 811 81 SANDVIKEN,Suède (dossier no 2325783) - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2325783) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANDVIK 12C27 est expirée depuis le 26 décembre 2016.

SANDVIK INTELLECTUAL PROPERTY AB a également déposé les autres marques suivantes : MODULMILL , SANWELD , SANCIC , DIEFLEX , SANDVIK SANICRO , DUAL PROPERTY , DP , SANDVIK , SAFUREX , COROMILL


SANDVIK INTELLECTUAL PROPERTY AB société de droit suédois - 811 81 SANDVIKEN,Suède (dossier no 2325783) - Suède


CABINET LEPEUDRY - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2325783) - 75012 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325783 - Publication au BOPI 2006-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Inscription le 2 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°420915 - Publication au BOPI 2005-07-02

Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424480 - Publication au BOPI 2005-12-15

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Alliages d'acier sous forme de bandes et de feuillards. Outils à main et plus spécialement des couteaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).