Marque enregistrée - Marque en vigueur

Place aux conteurs
Madame Sandrine Rouquet

Numéro de dépôt :
4688106
Date de dépôt :
03/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2030
Place aux conteurs de Sandrine Rouquet

Présentation de la marque Place aux conteurs

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2020 par madame Sandrine Rouquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Place aux conteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est madame Sandrine Rouquet domicilié(e) 8 route d'Emagny - 25170 - Moncley - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sandrine Rouquet domicilié(e) 8 route d'Emagny - 25170 - Moncley - France.

La marque Place aux conteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4688106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Place aux conteurs arrivera à expiration en date du 3 octobre 2030.


Madame Sandrine Rouquet - 8 route d'Emagny - 25170 - Moncley - France


Madame Sandrine Rouquet - 8 route d'Emagny - 25170 - Moncley - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Divertissement ; informations en matière de divertissement.