Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ma Musette
Madame sandrine JOUSSET SAULNIER

Numéro de dépôt :
4453232
Date de dépôt :
15/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2028
Ma Musette de sandrine JOUSSET SAULNIER

Présentation de la marque Ma Musette

Déposée par voie électronique le 15 mai 2018 par madame sandrine JOUSSET SAULNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ma Musette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est madame sandrine JOUSSET SAULNIER domicilié(e) 39 rue Bernard Iské - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame sandrine JOUSSET SAULNIER domicilié(e) 39 rue Bernard Iské - 92350 - LEPLESSIS ROBINSON - France.

La marque Ma Musette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma Musette arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.


Madame sandrine JOUSSET SAULNIER - 39 rue Bernard Iské - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France


Madame sandrine JOUSSET SAULNIER - 39 rue Bernard Iské - 92350 - LEPLESSIS ROBINSON - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.