Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT CINÉ
Mademoiselle Sandrine GUÉRIN

Numéro de dépôt :
3281413
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2014
ATOUT CINÉ de Sandrine GUÉRIN

Présentation de la marque ATOUT CINÉ

Déposée le 17 mars 2004 par mademoiselle Sandrine GUÉRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT CINÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est mademoiselle Sandrine GUÉRIN domicilié(e) 17, rue de l'église,45410 BUCY LE ROI - 45410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Sandrine GUÉRIN domicilié(e) 17, rue de l'église,45410 BUCY LE ROI - 45410 - France.

La marque ATOUT CINÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT CINÉ est expirée depuis le 17 mars 2014.


Mademoiselle Sandrine GUÉRIN - 17, rue de l'église,45410 BUCY LE ROI - 45410 - France


Mademoiselle Sandrine GUÉRIN - 17, rue de l'église,45410 BUCY LE ROI - 45410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Logiciels de jeux. Jeux de divertissement ; jeux de cartes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].