Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du bien-être
Madame Sandra Gonçalves

Numéro de dépôt :
4371940
Date de dépôt :
27/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2027
Domaine du bien-être de Sandra Gonçalves

Présentation de la marque Domaine du bien-être

Déposée par voie électronique le 27 juin 2017 par madame Sandra Gonçalves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine du bien-être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est madame Sandra Gonçalves domicilié(e) Fonfrede sud Le petit pont - 47110 - Sainte Livrade sur Lot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine du bien-être, Sandra Gonçalves domicilié(e) Fonfrede sud Le petit pont - 47110 - Sainte Livrade sur Lot - France.

La marque Domaine du bien-être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du bien-être arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.


Madame Sandra Gonçalves - Fonfrede sud Le petit pont - 47110 - Sainte Livrade sur Lot - France


Domaine du bien-être, Sandra Gonçalves - Fonfrede sud Le petit pont - 47110 - Sainte Livrade sur Lot - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Errata de l'enregistrement - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

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