Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS
/
TONIBROUTARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TONIBROUTARD
SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1459457
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2028

Présentation de la marque TONIBROUTARD

Déposée le 8 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONIBROUTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS PARTICIPATIONS domicilié(e) Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque TONIBROUTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TONIBROUTARD arrivera à expiration en date du 8 avril 2028.

SANDERS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SAPHIR ACTIF , STABIFLORE , TONILOURD , PORCYCROC , FLORAMINE , TONITENDRE , SANDIFIBRE , Cristal , TONIPULPE , CREMO


SANDERS PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-23

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2008 n°2365988 - Publication au BOPI 2008-03-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Inscription le 5 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°473329 - Publication au BOPI 2008-05-05

Renouvellement sans limitation n°2110066 - Publication au BOPI 1998-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 2 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716484 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-02

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2018 n°2678117 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.