Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONCEY
SANAL-ECO, SOCIETE ANONYME, 15, RUE DE LA MOTHE, 54020 NANCY.

Numéro de dépôt :
1147563
Date de dépôt :
26/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MONCEY

Déposée le 26 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) SANAL-ECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANAL-ECO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEREAU & CABINET RODES REUNIS. - France.

La marque MONCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MONCEY est expirée depuis le 26 juin 1990.

SANAL-ECO a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BELLUSSON , RUCHEVIVE , CALY , RHUM JUANA , COMTE DE LIMERAIS , SENARA , RHUM DU PLANTEUR , FRENILLY , CHALDRON , PIERVIL


SANAL-ECO, SOCIETE ANONYME, 15, RUE DE LA MOTHE, 54020 NANCY. - France


CABINET CHEREAU & CABINET RODES REUNIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05

Inscription - Transmission de propriété n°41184 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°24670 - Publication au BOPI

DES VINS A L'EXCLUSION DES VINS DE CHAMPAGNE ET DES VINS MOUSSEUX.