Marque enregistrée - Marque en vigueur

THERMO'SAN
SAN ELEVAGE

Numéro de dépôt :
4541894
Date de dépôt :
09/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2029
THERMO\'SAN de SAN ELEVAGE

Présentation de la marque THERMO'SAN

Déposée par voie électronique le 9 avril 2019 par SAN ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THERMO'SAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est SAN ELEVAGE domicilié(e) RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAN ELEVAGE, Monsieur STEPHANE LEMARCHAND domicilié(e) RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France.

La marque THERMO'SAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMO'SAN arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

SAN ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : SILO'SAN , SAN'HERBE ENSIL , GLUCO'SAN , SAN'HERBE MIX , IMMUN'SAN , SAN'ELEVAGE , MALTO'SAN , SAN'HERBE , ARGI'SAN HC , DIGEST'SAN


SAN ELEVAGE - RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France


SAN ELEVAGE, Monsieur STEPHANE LEMARCHAND - RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Compléments alimentaires ;

Aliments pour les animaux.