PEDI'SAN
Présentation de la marque PEDI'SAN
Déposée par voie électronique le 10 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEDI'SAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PEDI'SAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDI'SAN est expirée depuis le 10 novembre 2024.
SAN'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10