Marque enregistrée - Marque en vigueur

PECTI'SAN
SAN'ELEVAGE

Numéro de dépôt :
4689528
Date de dépôt :
07/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2030
PECTI\'SAN de SAN\'ELEVAGE

Présentation de la marque PECTI'SAN

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2020 par SAN'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PECTI'SAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est SAN'ELEVAGE domicilié(e) RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAN'ELEVAGE, Monsieur Stéphane LEMARCHAND domicilié(e) RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France.

La marque PECTI'SAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4689528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECTI'SAN arrivera à expiration en date du 7 octobre 2030.

SAN'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : THERMO'SAN , SILO'SAN , SAN'HERBE ENSIL , GLUCO'SAN , SAN'HERBE MIX , IMMUN'SAN , SAN'ELEVAGE , MALTO'SAN , SAN'HERBE , ARGI'SAN HC


SAN'ELEVAGE - RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France


SAN'ELEVAGE, Monsieur Stéphane LEMARCHAND - RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Compléments alimentaires ;

Aliments pour les animaux.