Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SAN'ELEVAGE
/
IMMUN'SAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMMUN'SAN
SAN'ELEVAGE

Numéro de dépôt :
4511217
Date de dépôt :
27/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2028
IMMUN\'SAN de SAN\'ELEVAGE

Présentation de la marque IMMUN'SAN

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2018 par SAN'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMMUN'SAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est SAN'ELEVAGE domicilié(e) RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEPHANE LEMARCHAND domicilié(e) SAN ELEVAGE RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France.

La marque IMMUN'SAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMUN'SAN arrivera à expiration en date du 27 décembre 2028.

SAN'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : THERMO'SAN , SILO'SAN , SAN'HERBE ENSIL , GLUCO'SAN , SAN'HERBE MIX , SAN'ELEVAGE , MALTO'SAN , SAN'HERBE , ARGI'SAN HC , DIGEST'SAN


SAN'ELEVAGE - RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France


Monsieur STEPHANE LEMARCHAND - SAN ELEVAGE RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ;

Aliments pour les animaux.