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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN ELEVAGE
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BOLU'SAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOLU'SAN
SAN ELEVAGE, SAS

Numéro de dépôt :
4309090
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
BOLU\'SAN de SAN ELEVAGE

Présentation de la marque BOLU'SAN

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOLU'SAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN ELEVAGE domicilié(e) 141 BOULEVARD DES LOGES, CS84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 465 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SAN ELEVAGE, M. STEPHANE LEMARCHAND domicilié(e) ZA DES MORANDIERES, RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France.

La marque BOLU'SAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOLU'SAN arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

SAN ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : CAPTI'SAN , SMARTI'SAN , THERMO'SAN , SAN'OSEC , SILO'SAN , SAN'HERBE ENSIL , TARI'SAN , GLUCO'SAN , DRENCH'SAN , SAN'HERBE MIX


SAN ELEVAGE, SAS - 141 BOULEVARD DES LOGES, CS84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN - France - SIREN 791465230


SAS SAN ELEVAGE, M. STEPHANE LEMARCHAND - ZA DES MORANDIERES, RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ;

Aliments pour les animaux .