Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Samuel FRANÇOIS
M. samuel françois

Numéro de dépôt :
3901010
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/02/2022
Samuel FRANÇOIS de samuel françois

Présentation de la marque Samuel FRANÇOIS

Déposée le 28 février 2012 par monsieur samuel françois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Samuel FRANÇOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur samuel françois domicilié(e) 142 rue du temple - 75003 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. samuel françois domicilié(e) 142 rue du temple - 75003 - paris - France.

La marque Samuel FRANÇOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Samuel FRANÇOIS est expirée depuis le 28 février 2022.

samuel françois a également déposé les autres marques suivantes : AVALON VEGA PARIS


M. samuel françois - 142 rue du temple - 75003 - paris - France


M. samuel françois - 142 rue du temple - 75003 - paris - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 20 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°726439 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.