Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S 89
M. samuel de cubber

Numéro de dépôt :
3988094
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2023
S 89 de samuel de cubber

Présentation de la marque S 89

Déposée par voie électronique le 6 mars 2013 par monsieur samuel de cubber auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S 89 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur samuel de cubber domicilié(e) chemin de la pignatelle - 13190 - allauch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. samuel de cubber domicilié(e) chemin de la pignatelle - 13190 - allauch - France.

La marque S 89 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S 89 est expirée depuis le 6 mars 2023.


M. samuel de cubber - chemin de la pignatelle - 13190 - allauch - France


M. samuel de cubber - chemin de la pignatelle - 13190 - allauch - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.