Marque expirée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
3448595
Date de dépôt :
05/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2016
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 septembre 2006 par Samir Bouchema auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 septembre 2016.
Samir Bouchema a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41