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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMBRE & MEUSE
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SM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SM
SAMBRE & MEUSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3171366
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
SM de SAMBRE & MEUSE

Présentation de la marque SM

Déposée le 27 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMBRE & MEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMBRE & MEUSE domicilié(e) Rue des Usines - 59750 - FEIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 028 080 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SM est expirée depuis le 27 juin 2022.

SAMBRE & MEUSE a également déposé les autres marques suivantes : SAMBRE & MEUSE


SAMBRE & MEUSE, Société par actions simplifiée - Rue des Usines - 59750 - FEIGNIES - France - SIREN 434028080


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515646 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Composants ferroviaires moulés et éléments de bogie moulés ; robinetterie industrielle ; semelles de panneaux de chalut pour la pêche ; composants d'engins de chantier ; pièces de mécanique. Composants moulés de four de traitement thermique ; composants moulés de four d'incinération ; composants moulés de four de cimenterie. Bouches avaloirs avec regards ; clés de manutention ; grilles caniveaux ; grilles d'entrée d'eau ; grilles planes tripodes ; plaques de caniveaux ; regards carrés, étanches, multi-vantaux, pour chambre télécom. Ancrage ; bollards simples, doubles, bi-blocs, type vis ; taquets. Bornes ; bancs ; grilles arbres rondes ou carrées ; potelets. Grilles caniveaux planés à barreaux ; plaques caniveaux ; regards articulés, multivantaux monoblocs ou tripodes, tous ces produits étant en acier.