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Marques déposées par la société SAMARCQ MICHEL ALFRED JEAN
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VITISOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITISOFT
SAMARCQ MICHEL ALFRED JEAN

Numéro de dépôt :
3957413
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2022
VITISOFT de SAMARCQ MICHEL ALFRED JEAN

Présentation de la marque VITISOFT

Déposée le 31 octobre 2012 par la société SAMARCQ MICHEL ALFRED JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la société SAMARCQ MICHEL ALFRED JEAN domicilié(e) 19 rue de la Mercanderie - 37270 - VERETZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 110 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMARCQ MICHEL ALFRED JEAN, M. SAMARCQ Michel domicilié(e) 19 rue de la Mercanderie - 37270 - VERETZ - France.

La marque VITISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITISOFT est expirée depuis le 31 octobre 2022.


SAMARCQ MICHEL ALFRED JEAN - 19 rue de la Mercanderie - 37270 - VERETZ - France - SIREN 778110320


SAMARCQ MICHEL ALFRED JEAN, M. SAMARCQ Michel - 19 rue de la Mercanderie - 37270 - VERETZ - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 13 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618467 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.