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Marques déposées par monsieur SALVAYRE Henri
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LE CENTRE DE DECOUVERTE DE L'EAU L'HYDROSCOPE HENRI SALVAYRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CENTRE DE DECOUVERTE DE L'EAU L'HYDROSCOPE HENRI SALVAYRE
Mr SALVAYRE Henri, Mario, Armand

Numéro de dépôt :
95573916
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2005

Présentation de la marque LE CENTRE DE DECOUVERTE DE L'EAU L'HYDROSCOPE HENRI SALVAYRE

Déposée le 29 mai 1995 par monsieur SALVAYRE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CENTRE DE DECOUVERTE DE L'EAU L'HYDROSCOPE HENRI SALVAYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est monsieur SALVAYRE Henri domicilié(e) demeurant à Millas (66170), MAS SARRAGOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame AUFFRET Annick Etude BERTRAND - France.

La marque LE CENTRE DE DECOUVERTE DE L'EAU L'HYDROSCOPE HENRI SALVAYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CENTRE DE DECOUVERTE DE L'EAU L'HYDROSCOPE HENRI SALVAYRE est expirée depuis le 29 mai 2005.


Mr SALVAYRE Henri, Mario, Armand - demeurant à Millas (66170), MAS SARRAGOSSE - France


Madame AUFFRET Annick Etude BERTRAND - France


Inscription le 17 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327048 - Publication au BOPI 2001-07-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

"Service de communication, d'information, d'échanges sur la connaissance, la gestion, la protection des eaux continentales superficielles et souterraines"