Déposée par voie électronique le 4 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALSA PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Histoire de Gambettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALSA PROD domicilié(e) ZA du vert Galant, 3 rue de la Tréate, Bâtiment 1 - 95041 - Cergy-Pontoise Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 245 969 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALSA PROD, M. Olivier Rohland domicilié(e) ZA du vert Galant, 3 rue de la Tréate, Bâtiment 1 - 95041 - Cergy-Pontoise Cedex - France.
La marque Histoire de Gambettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALSA PROD, SAS - ZA du vert Galant, 3 rue de la Tréate, Bâtiment 1 - 95041 - Cergy-Pontoise Cedex - France - SIREN 539245969
SALSA PROD, M. Olivier Rohland - ZA du vert Galant, 3 rue de la Tréate, Bâtiment 1 - 95041 - Cergy-Pontoise Cedex - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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