Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MARIE JEANNE BRESSAN
Numéro de dépôt :
1095277
Date de dépôt :
10/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bourg en Bresse
Présentation de la marque LE MARIE JEANNE BRESSAN
Déposée le 10 octobre 1978 par SALLET-TRAVERSE Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bourg en Bresse), la marque française « LE MARIE JEANNE BRESSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MARIE JEANNE BRESSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095277.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE MARIE JEANNE BRESSAN est expirée depuis le 10 octobre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048