Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Créateurs Café
SALIGNAT Estelle
SALIGNAT Bruno
SALIGNAT Evelyne

Numéro de dépôt :
3346621
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/03/2015
Créateurs Café de SALIGNAT Estelle

Présentation de la marque Créateurs Café

Déposée le 14 mars 2005 par SALIGNAT Estelle, SALIGNAT Bruno, SALIGNAT Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Créateurs Café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Les déposants sont SALIGNAT Estelle domicilié(e) 21 rue du Bourbonnais,69009 LYON - 69009 - France, SALIGNAT Bruno domicilié(e) 51 rue d'Anjou,78000 VERSAILLES - 78000 - France, SALIGNAT Evelyne domicilié(e) 51 rue d'Anjou,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Estelle Salignat domicilié(e) 21, rue du Bourbonnais,69009 LYON - 69009 - France.

La marque Créateurs Café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créateurs Café est expirée depuis le 14 mars 2015.


SALIGNAT Estelle - 21 rue du Bourbonnais,69009 LYON - 69009 - France

SALIGNAT Bruno - 51 rue d'Anjou,78000 VERSAILLES - 78000 - France

SALIGNAT Evelyne - 51 rue d'Anjou,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Estelle Salignat - 21, rue du Bourbonnais,69009 LYON - 69009 - France


Inscription le 1 août 2005 - retrait partiel n°416202 - Publication au BOPI 2005-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie ; porte-clés. Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; tableaux encadrés ou non ; dessins ; objets d'art gravés ou lithographiés. Sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacoches ; parapluies ; parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; bourses ; trousses de toilette ; colliers, laisses et habits pour animaux. Meubles ; miroirs ; cadres. Vêtements ; chaussures ; chaussons ; chaussettes ; chapeaux ; gants ; foulards ; ceintures ; accessoires textiles pour enfants (gigoteuses, nids d'anges, bonnets, chaussons). Préparations culinaires à base de viande, volaille, poisson, fruits, légumes ou produits laitiers. Thé ; café ; sucre ; cacao ; boissons à base de thé, café, cacao ; chocolats ; confiseries ; miel ; condiments et épices ; glaces ; sorbets ; sandwichs ; pains ; biscuits ; pâtisserie. Services de restauration ; services de bar ; services de salon de thé ; services de traiteur.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.