Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIONARGAN
Salha MAHFOUDHI

Numéro de dépôt :
3414158
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BIONARGAN de Salha MAHFOUDHI

Présentation de la marque BIONARGAN

Déposée le 6 mars 2006 par Salha MAHFOUDHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIONARGAN »

Le déposant est Salha MAHFOUDHI domicilié(e) 19 Rue Emile DUCLAUX,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salha MAHFOUDHI domicilié(e) 19 Rue Emile DUCLAUX,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31


Salha MAHFOUDHI - 19 Rue Emile DUCLAUX,75015 PARIS - 75015 - France


Salha MAHFOUDHI - 19 Rue Emile DUCLAUX,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 8 janvier 2007 - Rejet total n°446384 - Publication au BOPI 2007-01-08

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétique, lotion pour cheveux, dentifrices, dépilatoire, produits de démaquillage. Produit pharmaceutique. Compléments alimentaires à base de plantes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.