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Marques déposées par la société SALASC VINEXPORT Socété à responsabilité limitée
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CUVEE DU CHEVALIER CLERVILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DU CHEVALIER CLERVILLE
SALASC VINEXPORT Socété à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95601140
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2015

Présentation de la marque CUVEE DU CHEVALIER CLERVILLE

Déposée le 13 décembre 1995 par la société SALASC VINEXPORT Socété à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU CHEVALIER CLERVILLE »

Le déposant est la société SALASC VINEXPORT Socété à responsabilité limitée domicilié(e) 5, Avenue du Maréchal Foch,34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2301359) - 34800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 815 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2301359) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DU CHEVALIER CLERVILLE est expirée depuis le 13 décembre 2015.


SALASC VINEXPORT Socété à responsabilité limitée - 5, Avenue du Maréchal Foch,34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2301359) - 34800 - France - SIREN 420815128


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2301359) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Inscription le 14 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356909 - Publication au BOPI 2002-10-14

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2005 n°2301359 - Publication au BOPI 2005-11-23

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux