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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS JACQUEMARDES
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" LES FUMADES DE SAVOIE "
Marque expirée - Marque en non vigueur

" LES FUMADES DE SAVOIE "
SALAISONS JACQUEMARDES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99786716
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2019

Présentation de la marque " LES FUMADES DE SAVOIE "

Déposée le 12 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS JACQUEMARDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LES FUMADES DE SAVOIE " »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS JACQUEMARDES domicilié(e) Z.A. Les Tattes,74250 VIUZ-EN-SALLAZ (dossier no 2397351) - 74250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 188 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2397351) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " LES FUMADES DE SAVOIE " est expirée depuis le 12 avril 2019.

SALAISONS JACQUEMARDES a également déposé les autres marques suivantes : LES GAILLARDES , LE ROCAÏON


SALAISONS JACQUEMARDES Société par Actions Simplifiée - Z.A. Les Tattes,74250 VIUZ-EN-SALLAZ (dossier no 2397351) - 74250 - France - SIREN 340188390


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2397351) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397351 - Publication au BOPI 2009-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Inscription le 23 juillet 2009 - Changement de nature juridique n°502693 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-23

Conserves à base de viande, produits de charcuterie. Préparation de plats cuisinés et préparés (services de traiteur).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.