Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POSE NET AFRIQUE POSE NET MAGHREB
Mr SAKI ZAÏD
Mr HABBANI Châabane
Mr SAKI YAHYA

Numéro de dépôt :
3090607
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
POSE NET AFRIQUE POSE NET MAGHREB de SAKI ZAÏD

Présentation de la marque POSE NET AFRIQUE POSE NET MAGHREB

Déposée le 22 mars 2001 par monsieur SAKI ZAÏD, monsieur HABBANI Châabane, monsieur SAKI YAHYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POSE NET AFRIQUE POSE NET MAGHREB »

Les déposants sont monsieur SAKI ZAÏD domicilié(e) 5 Parc HISPANO SUIZA, 78130 LES MUREAUX - France, monsieur HABBANI Châabane domicilié(e) 5 Parc Hispano Suiza, 78130 Les Mureaux - France, monsieur SAKI YAHYA domicilié(e) 14 Rue Martin pêcheur, 95800 COURDIMANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POSS.NET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

SAKI ZAÏD a également déposé les autres marques suivantes : BOX TELECOM


Mr SAKI ZAÏD - 5 Parc HISPANO SUIZA, 78130 LES MUREAUX - France

Mr HABBANI Châabane - 5 Parc Hispano Suiza, 78130 Les Mureaux - France

Mr SAKI YAHYA - 14 Rue Martin pêcheur, 95800 COURDIMANCHE - France


POSS.NET - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358719 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes téléphoniques prépayées, cartes de paiement pour appareils téléphoniques, et appareils téléphoniques Services de télécommunications, services d'appel radio-électrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), services de transmissions de données et de communications par télécopie, par téléphone, par satellite et/ou par câble, services téléphoniques, services de communications téléphoniques, services de communication par des dispositifs oraux, visuels et audio-visuels, notamment téléphoniques et vidéo, services de mise en contact téléphonique pour la conversation, services d'abonnement téléphonique, services de réacheminement de télécommunications et services télématiques. Vente de minute téléphonique, Internet et I.P.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.