Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BOX TELECOM
MR SAKI ZAÏD MR HABBANI Chaabane Mr SAKI YAHYA
Numéro de dépôt :
3090600
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BOX TELECOM
Déposée le 22 mars 2001 par monsieur SAKI ZAÏD, monsieur HABBANI Chaabane, monsieur SAKI YAHYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOX TELECOM »
Les déposants sont monsieur SAKI ZAÏD domicilié(e) 5 Parc Hispano SUIZA, 78130 Les Mureaux - France, monsieur HABBANI Chaabane domicilié(e) 5 Parc Hispano SUIZA, 78130 Les Mureaux - France, monsieur SAKI YAHYA domicilié(e) 14 Rue du Martin pêcheur, 95800 Courdimanche - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOX TELECOM - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR SAKI ZAÏD - 5 Parc Hispano SUIZA, 78130 Les Mureaux - France
MR HABBANI Chaabane - 5 Parc Hispano SUIZA, 78130 Les Mureaux - France
Mr SAKI YAHYA - 14 Rue du Martin pêcheur, 95800 Courdimanche - France
BOX TELECOM - France
Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°354944 - Publication au BOPI 2002-09-24
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
- Cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes téléphoniques prépayées, cartes de paiement pour appareils téléphoniques, et appareils téléphoniques. - services de télécommunications, services d'appel radio-électrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), services de transmissions de données et de communications par télécopie, par téléphone, par satellite et/ou par câble, services téléphoniques, services de communications téléphoniques, services de communication par des dispositifs oraux, visuels et audio-visuels, notamment téléphoniques et vidéo, services de mise en contact téléphonique pour la conversation, services d'abonnement téléphonique, services de réacheminement de télécommunications et services télématiques.
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