Marque expirée - Marque en non vigueur

SEPTIEME DIVISION
SAÏX FRANÇOIS, BENOÎT

Numéro de dépôt :
3401662
Date de dépôt :
28/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2015
SEPTIEME DIVISION de SAÏX FRANÇOIS

Présentation de la marque SEPTIEME DIVISION

Déposée le 28 décembre 2005 par SAÏX FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPTIEME DIVISION »

Le déposant est SAÏX FRANÇOIS, BENOÎT domicilié(e) 84 ALLEE COLLINE CHANTECLER,34090 MONTPELLIER - 34090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAÏX FRANÇOIS domicilié(e) 84 ALLEE COLLINE CHANTECLER,34090 MONTPELLIER - 34090 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTIEME DIVISION est expirée depuis le 28 décembre 2015.


SAÏX FRANÇOIS, BENOÎT - 84 ALLEE COLLINE CHANTECLER,34090 MONTPELLIER - 34090 - France


SAÏX FRANÇOIS - 84 ALLEE COLLINE CHANTECLER,34090 MONTPELLIER - 34090 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, fouets et selleries. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.