Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SAINT MARTIN D'AGEL0 0TODO
/
DOMAINE SAINT MARTIN D'AGEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT MARTIN D'AGEL
SAINT MARTIN D'AGEL SCEA 0 0

Numéro de dépôt :
3579403
Date de dépôt :
30/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2018
DOMAINE SAINT MARTIN D\'AGEL de SAINT MARTIN D\'AGEL0 0

Présentation de la marque DOMAINE SAINT MARTIN D'AGEL

Déposée le 30 mai 2008 par SAINT MARTIN D'AGEL0 0TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT MARTIN D'AGEL »

Le déposant est SAINT MARTIN D'AGEL0 0TODO domicilié(e) 34480 MAGALAS - 34480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELINE MAITRE LUGAGNE DELPON domicilié(e) 07 RUE SAINTE CROIX,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT MARTIN D'AGEL est expirée depuis le 30 mai 2018.


SAINT MARTIN D'AGEL SCEA 0 0 - 34480 MAGALAS - 34480 - France


CELINE MAITRE LUGAGNE DELPON - 07 RUE SAINTE CROIX,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Inscription le 23 août 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°731541 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

Vins de pays des Côtes de Thonguer.