Marque renouvelée - Marque en vigueur

ST MAMET FRUITS DU PETIT'DEJ
SAINT MAMET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97690056
Date de dépôt :
01/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2027

Présentation de la marque ST MAMET FRUITS DU PETIT'DEJ

Déposée le 1 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MAMET FRUITS DU PETIT'DEJ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET domicilié(e) 19 Avenue Feuchères - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 333 326 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ST MAMET FRUITS DU PETIT'DEJ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ST MAMET FRUITS DU PETIT'DEJ arrivera à expiration en date du 1 août 2027.

SAINT MAMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOP , QUAND C'EST SAIN, C'EST SAINT MAMET , COMPOT' VELOURS , FRUITS DES ILES , Nos fruits ont de l'idée ! , COCO MIX , Mon complice fruité , ST MAMET LES VERGERS , DELICE DU P'TIT DEJ , FRUITS DU SOLEIL


SAINT MAMET, Société par actions simplifiée - 19 Avenue Feuchères - 30000 - NIMES - France - SIREN 812333326


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248543 - Publication au BOPI 1998-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2007 n°2343953 - Publication au BOPI 2007-06-15

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Inscription le 29 janvier 2016 - Constitution de gage n°663243 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-01-29

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2648066 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-04

Fruits conservés au sirop