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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET
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ST MAMET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ST MAMET
SAINT MAMET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96622415
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2026

Présentation de la marque ST MAMET

Déposée le 23 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MAMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 333 326 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ST MAMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ST MAMET arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.

SAINT MAMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOP , QUAND C'EST SAIN, C'EST SAINT MAMET , COMPOT' VELOURS , FRUITS DES ILES , Nos fruits ont de l'idée ! , COCO MIX , Mon complice fruité , ST MAMET LES VERGERS , DELICE DU P'TIT DEJ , FRUITS DU SOLEIL


SAINT MAMET, Société par actions simplifiée - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 812333326


CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2006 n°2310541 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25

Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247652 - Publication au BOPI 1998-01-07

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Inscription le 29 janvier 2016 - Constitution de gage n°663243 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-01-29

Inscription le 14 mars 2016 - Constitution de gage n°664697 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Renouvellement sans limitation le 23 février 2016 n°2610934 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 28 janvier 2019 - Constitution de gage n°746976 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers