Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ATELIER DES VERGERS
SAINT MAMET

Numéro de dépôt :
4407999
Date de dépôt :
27/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2027
L\'ATELIER DES VERGERS de SAINT MAMET

Présentation de la marque L'ATELIER DES VERGERS

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2017 par SAINT MAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ATELIER DES VERGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est SAINT MAMET domicilié(e) 19 Avenue Feuchères - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Madame Charlotte LERAT domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque L'ATELIER DES VERGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DES VERGERS arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.

SAINT MAMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOP , QUAND C'EST SAIN, C'EST SAINT MAMET , COMPOT' VELOURS , FRUITS DES ILES , Nos fruits ont de l'idée ! , COCO MIX , Mon complice fruité , ST MAMET LES VERGERS , St MAMET Depuis 1953 Instant fruités , ST MAMET DEPUIS 1953 FRUIT THÉ MIX Cubes de pêches et de poires


SAINT MAMET - 19 Avenue Feuchères - 30000 - NIMES - France


CABINET BOETTCHER, Madame Charlotte LERAT - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; fruits mixés ; tranches de fruits ; coulis de fruits ; purée de fruits ; compotes ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ; confitures ; gelées ; yaourts ; produits laitiers ; desserts à base de produits laitiers et de fruits ; desserts à base de coulis et de fruits ; desserts à base d’oeufs, lait et fruits ; entremets à base de fruits ; crèmes dessert à base de fruits ; boissons lactées comprenant des fruits ; desserts aux fruits ; tartinades de fruits ;

Glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets [glaces alimentaires] ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; coulis de fruits [sauces] ; pâtisseries ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de thé, de chocolat ; préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; céréales pour petit-déjeuner contenant des fruits ; chutneys [condiments] ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; mousses à base de fruits ; pâtes de fruits [confiserie] ;

Boissons à base de fruits, jus de fruits et nectars ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés].