Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPOT' VELOURS
SAINT MAMET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4309805
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/10/2026
COMPOT\' VELOURS de SAINT MAMET

Présentation de la marque COMPOT' VELOURS

Déposée le 25 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COMPOT' VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET domicilié(e) 19 Avenue Feuchères - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 333 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COMPOT' VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOT' VELOURS arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

SAINT MAMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOP , QUAND C'EST SAIN, C'EST SAINT MAMET , FRUITS DES ILES , Nos fruits ont de l'idée ! , COCO MIX , Mon complice fruité , ST MAMET LES VERGERS , DELICE DU P'TIT DEJ , FRUITS DU SOLEIL , St MAMET Depuis 1953 Instant fruités


SAINT MAMET, Société par actions simplifiée - 19 Avenue Feuchères - 30000 - NIMES - France - SIREN 812333326


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Fruits séchés ; fruits séchés au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; salades de fruits.