Marque enregistrée - Marque en vigueur

Simplifiez-vous la pâtisserie
SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4110920
Date de dépôt :
07/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2024
Simplifiez-vous la pâtisserie de SAINT LOUIS SUCRE

Présentation de la marque Simplifiez-vous la pâtisserie

Déposée par voie électronique le 7 août 2014 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Simplifiez-vous la pâtisserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE domicilié(e) Parc du Millénaire 2, 35 Rue de la Gare - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque Simplifiez-vous la pâtisserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simplifiez-vous la pâtisserie arrivera à expiration en date du 7 août 2024.

SAINT LOUIS SUCRE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALUX SAINT LOUIS , TOUR ETOILE , SUCRERIE DE SAINT LOUIS , COMPTOIR DU SUD , TI'PLAISIR , ST LOUIS , JAZZY , Sucrez la vie , Un zeste de simplicité, et beaucoup de plaisirs , Convertisseur instantané de quantités


SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme - Parc du Millénaire 2, 35 Rue de la Gare - 75019 - PARIS - France - SIREN 602056749


Cabinet ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Confitures, gelées ; lait et produits laitiers, desserts lactés ;

Pâtisserie ;

Publicité ; diffusion d'échantillons, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ;

Télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.