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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE
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PRECISE PACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRECISE PACK
SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4057151
Date de dépôt :
26/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/12/2023
PRECISE PACK de SAINT LOUIS SUCRE

Présentation de la marque PRECISE PACK

Déposée le 26 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRECISE PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE domicilié(e) Parc du Millénaire 2, 35 rue de la Gare - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, Mme FOSSOT Elisabeth domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque PRECISE PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRECISE PACK est expirée depuis le 26 décembre 2023.

SAINT LOUIS SUCRE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALUX SAINT LOUIS , TOUR ETOILE , SUCRERIE DE SAINT LOUIS , COMPTOIR DU SUD , TI'PLAISIR , ST LOUIS , JAZZY , Sucrez la vie , Un zeste de simplicité, et beaucoup de plaisirs , Convertisseur instantané de quantités


SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme - Parc du Millénaire 2, 35 rue de la Gare - 75019 - PARIS - France - SIREN 602056749


CABINET ORES, Mme FOSSOT Elisabeth - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Edulcorants de synthèse à usage non médical ;

Emballages entièrement ou principalement en papier, en carton et pouvant contenir du plastique, de denrées alimentaires notamment les sucres, spécialités sucrières, spécialités à base de sucre, édulcorants à usage non médical, tels que des sacs, sachets, étuis en papier contenant du sucre, briques en carton contenant du sucre ou conditionnements en carton contenant ce produit, coffrets, boîtes en ces matières ; matériaux d'emballages, entièrement ou principalement en papier, carton ;

Emballages entièrement ou principalement en plastique et pouvant contenir du papier, carton, de denrées alimentaires notamment les sucres, spécialités sucrières, spécialités à base de sucre, édulcorants à usage non médical, tels que des sacs, sachets, étuis en plastique contenant du sucre, briques en plastique contenant du sucre, coffrets, boîtes en ces matières ; matériaux d'emballages, entièrement ou principalement en plastique.

Sucres, spécialités sucrières, spécialités à base de sucre, édulcorants (naturels) à usage non médical.