(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302799.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 juillet 2024.
SAINT LOUIS SUCRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2014 n°2563640 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-23
Inscription le 9 septembre 2014 - Changement d'adresse n°630876 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09