Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Desserts et Confitures
SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3968153
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2022
Desserts et Confitures de SAINT LOUIS SUCRE

Présentation de la marque Desserts et Confitures

Déposée le 12 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Desserts et Confitures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE domicilié(e) Parc du Millénaire 2, 35, rue de la Gare - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, Mme VU THANH Geneviève domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque Desserts et Confitures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Desserts et Confitures est expirée depuis le 12 décembre 2022.

SAINT LOUIS SUCRE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALUX SAINT LOUIS , TOUR ETOILE , SUCRERIE DE SAINT LOUIS , COMPTOIR DU SUD , TI'PLAISIR , ST LOUIS , JAZZY , Sucrez la vie , Un zeste de simplicité, et beaucoup de plaisirs , Convertisseur instantané de quantités


SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme - Parc du Millénaire 2, 35, rue de la Gare - 75019 - PARIS - France - SIREN 602056749


CABINET ORES, Mme VU THANH Geneviève - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Divertissements se rapportant à la création, l'élaboration et/ou à la réalisation de desserts et de confitures ; activités culturelles, notamment sous forme de jeux, concours, loteries se rapportant à la création, l'élaboration et/ou à la réalisation de desserts et de confitures ; publication en ligne de recettes de desserts et de confitures ; édition et diffusion de recettes de desserts et de confitures contenant un outil de conversion instantanée de quantités.

Conseils relatifs aux recettes de cuisine se rapportant à la création, l'élaboration et à la réalisation de desserts et de confitures, conseils dans le domaine des arts culinaires.