Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@DessertsetConfitures
SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3884328
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
@DessertsetConfitures de SAINT LOUIS SUCRE

Présentation de la marque @DessertsetConfitures

Déposée le 23 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « @DessertsetConfitures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE domicilié(e) 35 rue de la Gare - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, Mme FOSSOT Elisabeth domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque @DessertsetConfitures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @DessertsetConfitures est expirée depuis le 23 décembre 2021.

SAINT LOUIS SUCRE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALUX SAINT LOUIS , TOUR ETOILE , SUCRERIE DE SAINT LOUIS , COMPTOIR DU SUD , TI'PLAISIR , ST LOUIS , JAZZY , Sucrez la vie , Un zeste de simplicité, et beaucoup de plaisirs , Convertisseur instantané de quantités


SAINT LOUIS SUCRE S.A., Société Anonyme - 35 rue de la Gare - 75019 - PARIS - France - SIREN 602056749


CABINET ORES, Mme FOSSOT Elisabeth - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649130 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Confitures, gelées ; lait et produits laitiers, desserts lactés ;

Sucre.

Publicité ; diffusion d'échantillons, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ;

Télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.