@DessertsetConfitures
Présentation de la marque @DessertsetConfitures
Déposée le 23 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « @DessertsetConfitures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque @DessertsetConfitures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @DessertsetConfitures est expirée depuis le 23 décembre 2021.
SAINT LOUIS SUCRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649130 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19