Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nèg48
Mr SAINT JACQUES Fabrice

Numéro de dépôt :
3372603
Date de dépôt :
27/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
27/07/2015
nèg48 de SAINT JACQUES Fabrice

Présentation de la marque nèg48

Déposée le 27 juillet 2005 par monsieur SAINT JACQUES Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « nèg48 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est monsieur SAINT JACQUES Fabrice domicilié(e) 1o RMED Quartier SERRET, B.P. 26,57998 METZ ARMEES - 57998 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice SAINT JACQUES domicilié(e) 1o RMED Quartier SERRET, B.P. 26,57998 METZ ARMEES - 57998 - France.

La marque nèg48 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nèg48 est expirée depuis le 27 juillet 2015.


Mr SAINT JACQUES Fabrice - 1o RMED Quartier SERRET, B.P. 26,57998 METZ ARMEES - 57998 - France


Monsieur Fabrice SAINT JACQUES - 1o RMED Quartier SERRET, B.P. 26,57998 METZ ARMEES - 57998 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

– journaux, prospectus, dessins. – vêtements, chaussures, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, bonneterie, chaussettes, couches en matières textiles, sous vêtements. – publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).