Déposée le 10 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANELIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE domicilié(e) Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.
La marque PLANELIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN VITRAGE, Société anonyme - Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 998269211
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Glace et verre bruts ou mi-ouvrés pour la construction; produits verriers pour la construction; vitrages isolants; vitrages de contrôle solaire.Verre pour la décoration, verre émaillé, verre sérigraphié, verre pour vitres de véhicules
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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