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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE
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DELTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTA
SAINT-GOBAIN VITRAGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1335712
Date de dépôt :
19/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2005
DELTA de SAINT-GOBAIN VITRAGE

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 19 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE domicilié(e) Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2058691) - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 19 décembre 2005.

SAINT-GOBAIN VITRAGE a également déposé les autres marques suivantes : 33 2 , 222 6 , NEVADILLA , HP 12 S , VISURIT , TRIPLEX , PRISMALUX , NILO , GALASSIA , CLINOPOLARISCOPE


SAINT-GOBAIN VITRAGE, Société anonyme - Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2058691) - France - SIREN 998269211


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 1995 n°2058691 - Publication au BOPI 1995-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Briques en verre.