Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORTO
SAINT-GOBAIN VITRAGE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1461063
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2008

Présentation de la marque CORTO

Déposée le 20 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE domicilié(e) " Les Miroirs ", 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2107624) - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2107624) - France.

La marque CORTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORTO est expirée depuis le 20 avril 2008.

SAINT-GOBAIN VITRAGE a également déposé les autres marques suivantes : 33 2 , 222 6 , NEVADILLA , HP 12 S , VISURIT , TRIPLEX , PRISMALUX , NILO , GALASSIA , CLINOPOLARISCOPE


SAINT-GOBAIN VITRAGE, société anonyme - " Les Miroirs ", 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2107624) - France - SIREN 998269211


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2107624) - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 1998 n°2107624 - Publication au BOPI 1998-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Verres imprimés et produits qui en sont fabriqués.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.