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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE
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CHARME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARME
SAINT-GOBAIN VITRAGE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3003572
Date de dépôt :
26/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2010

Présentation de la marque CHARME

Déposée le 26 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE domicilié(e) Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARME est expirée depuis le 26 janvier 2010.

SAINT-GOBAIN VITRAGE a également déposé les autres marques suivantes : 33 2 , 222 6 , NEVADILLA , HP 12 S , VISURIT , TRIPLEX , PRISMALUX , NILO , GALASSIA , CLINOPOLARISCOPE


SAINT-GOBAIN VITRAGE Société Anonyme - Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 998269211


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Matériaux de construction non métalliques ; glace claire ou teintée, glace extra-claire, verre maté ou sablé, verre imprimé clair et teinté, verre sérigraphié, revêtements muraux en verre, cloisons en verre, portes en verre, portes incorporant du verre, cabines de bain en verre, pare-douche en verre. Glace et verre bruts et mi-ouvrés pour la construction. Produits verriers pour la décoration, glace laquée, verre émaillé opaque ou translucide, verre sérigraphié, verre imprimé, verre argenté, verre maté ou sablé, verre façonné, verre thermo-fusé, verre incorporant des représentations photographiques, verre peint. Verre brut et mi-ouvré pour la décoration.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.