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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE
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BRONZETFA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRONZETFA
SAINT-GOBAIN VITRAGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1362808
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2006

Présentation de la marque BRONZETFA

Déposée le 8 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRONZETFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE domicilié(e) Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2071508) - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2071508) - France.

La marque BRONZETFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRONZETFA est expirée depuis le 8 juillet 2006.

SAINT-GOBAIN VITRAGE a également déposé les autres marques suivantes : 33 2 , 222 6 , NEVADILLA , HP 12 S , VISURIT , TRIPLEX , PRISMALUX , NILO , GALASSIA , CLINOPOLARISCOPE


SAINT-GOBAIN VITRAGE, Société anonyme - Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2071508) - France - SIREN 998269211


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2071508) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 1996 n°2071508 - Publication au BOPI 1996-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Vitrages pour les véhicules, à savoir : pare-brise, verre de sécurité. Vitrages pour le bâtiment, verre de sécurité, verres et matériaux de construction.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.