Marque renouvelée - Marque en non vigueur

33-1
SAINT-GOBAIN VITRAGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1365998
Date de dépôt :
31/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2006

Présentation de la marque 33-1

Déposée le 31 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 33-1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE domicilié(e) Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2072318) - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2072318) - France.

La marque 33-1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 33-1 est expirée depuis le 31 juillet 2006.

SAINT-GOBAIN VITRAGE a également déposé les autres marques suivantes : 33 2 , 222 6 , NEVADILLA , HP 12 S , VISURIT , TRIPLEX , PRISMALUX , NILO , GALASSIA , CLINOPOLARISCOPE


SAINT-GOBAIN VITRAGE, Société anonyme - Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2072318) - France - SIREN 998269211


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2072318) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 1996 n°2072318 - Publication au BOPI 1996-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Verre ou glace pour le bâtiment.