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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE
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10-12-2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

10-12-2
SAINT-GOBAIN VITRAGE, société anonyme, "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE.

Numéro de dépôt :
1365970
Date de dépôt :
31/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1996

Présentation de la marque 10-12-2

Déposée le 31 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 10-12-2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN VITRAGE - France.

La marque 10-12-2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10-12-2 est expirée depuis le 31 juillet 1996.

SAINT-GOBAIN VITRAGE a également déposé les autres marques suivantes : 33 2 , 222 6 , NEVADILLA , HP 12 S , VISURIT , TRIPLEX , PRISMALUX , NILO , GALASSIA , CLINOPOLARISCOPE


SAINT-GOBAIN VITRAGE, société anonyme, "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Verre ou glace pour le bâtiment.