Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUARTZEL
SAINT-GOBAIN QUARTZ S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1516820
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2029

Présentation de la marque QUARTZEL

Déposée le 28 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN QUARTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN QUARTZ domicilié(e) Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque QUARTZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 23 24

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUARTZEL arrivera à expiration en date du 28 février 2029.

SAINT-GOBAIN QUARTZ a également déposé les autres marques suivantes : SilPower , MICAVER , STABISIL , FIBROSIL


SAINT-GOBAIN QUARTZ S.A.S., Société par actions simplifiée - Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 562053314


IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396017 - Publication au BOPI 2009-01-28

Renouvellement sans limitation n°2136650 - Publication au BOPI 1999-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489701 - Publication au BOPI 2009-01-26

Inscription le 26 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°489702 - Publication au BOPI 2009-01-26

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2019 n°2701828 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-01-02

Silice fondu fils de silice, tissus de silice.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).