Marque enregistrée - Marque en vigueur

WAVELINE
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4291692
Date de dépôt :
03/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2026
WAVELINE de SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

Présentation de la marque WAVELINE

Déposée par voie électronique le 3 août 2016 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WAVELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme. Blandine BRUNO domicilié(e) Les Miroirs, 18 Avenue d'alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque WAVELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAVELINE arrivera à expiration en date du 3 août 2026.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , (Marque figurative) , SILVIT , TA 40 , SAINT-JUST , SPY-GLASS , IMAGE , EGLAS , LITE-POINT


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme. Blandine BRUNO - Les Miroirs, 18 Avenue d'alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Matériaux de construction non métalliques à savoir : verre de construction, verre imprimé pour la construction ; verre à motifs ; vitrage ; fenêtres et portes non métalliques ; feuilles, plaques, panneaux, parois et verres destinés au bâtiment, à l'aménagement, à la décoration extérieure et intérieure ; parois et cloisons en verre pour la construction ; dalles en verre destinées au bâtiment ; verre à vitre pour la construction ; verre armé ; verre feuilleté ; verre trempé ; verre émaillé ; verre laqué ; verre sérigraphié ; verre peint ;

Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre imprimé (à l'exception du verre de construction) ; verres émaillés opaques ou translucides (à l'exception du verre de construction) ; verres laqués (à l'exception du verre de construction) ; verres sérigraphiés (à l'exception du verre de construction) ; verres peints (à l'exception du verre de construction) ; verre brut et mi-ouvré également sous forme de feuilles et plaques ; verre décoratif ; parois et cloisons de douche ; parois et cloisons.