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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
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TA 40
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TA 40
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1536606
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2029

Présentation de la marque TA 40

Déposée le 15 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TA 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine domicilié(e) 18 avenue de l'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque TA 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TA 40 arrivera à expiration en date du 15 juin 2029.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine - 18 avenue de l'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333865 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1999 n°2136056 - Publication au BOPI 1999-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407740 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2019 n°2715935 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-22

Verre et matériaux de construction. Verre à vitre, vitrages isolants, fenêtres de doublage

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.