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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
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SGSOLAR SUNEKA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGSOLAR SUNEKA
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3839399
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2021
SGSOLAR SUNEKA de SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

Présentation de la marque SGSOLAR SUNEKA

Déposée le 16 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SGSOLAR SUNEKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque SGSOLAR SUNEKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839399.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGSOLAR SUNEKA est expirée depuis le 16 juin 2021.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR , SP 8


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - “ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211


Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; éléments photovoltaïques ; éléments de toit photovoltaïques et modules hybrides thermo-solaires ; modules solaires photovoltaïques pour la production d'électricité ; capteurs de lumière solaire et panneaux solaires photovoltaïques pour la production d'électricité.

Appareils et installations de production d'énergie photovoltaïque ; installation et appareils de production d'énergie fonctionnant à l'énergie solaire ; panneaux de captation de la chaleur solaire.

Matériaux de construction non métalliques, à savoir verre de construction, revêtements vitreux de murs et de parois ainsi que couvertures de toit et éléments de toitures incorporant des éléments photovoltaïques ; toitures non métalliques incluant des cellules solaires.

Services d'installation, de maintenance et de réparation pour les collecteurs solaires, les panneaux solaires, les panneaux photovoltaïques et les modules solaires permettant la production d'électricité ; installation et entretien de collecteurs solaires pour le chauffage ; installations de chauffage solaires ; installation de fours solaires.

Services scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie solaire et du photovoltaïque rendus par des ingénieurs et des professionnels ; services d'analyse techniques et services de recherche technique dans le domaine de l'énergie solaire et du photovoltaïque ; développement de projets techniques pour l'installation permettant la production d'énergie solaire ”.