Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
/
SGSOLAR ECLIPSE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SGSOLAR ECLIPSE
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3796898
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SGSOLAR ECLIPSE de SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

Présentation de la marque SGSOLAR ECLIPSE

Déposée le 12 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SGSOLAR ECLIPSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 269 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque SGSOLAR ECLIPSE est expirée depuis le 12 janvier 2021.

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMALIT , EMALIT , NAVIGLASS , Glass Industrie TRANSFORMATION DE PRODUITS VERRIERS , SECURIFLAM , MIRASTAR , PLANESCENCE , SGSOLAR SUNEKA , SGSOLAR SUNSIZE , VIEWCLEAR


SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme - “ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 998269211


Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 19 juillet 2011 - Renonciation totale n°553723 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; éléments photovoltaïques ; éléments de toit photovoltaïques et modules hybrides thermo-solaires ; modules solaires photovoltaïques pour la production d'électricité ; capteurs de lumière solaire et panneaux solaires photovoltaïques pour la production d'électricité.

Appareils et installations de production d'énergie photovoltaïque ; installation et appareils de production d'énergie fonctionnant à l'énergie solaire ; panneaux de captation de la chaleur solaire.

Matériaux de construction non métalliques, à savoir verre de construction, revêtements vitreux de murs et de parois ainsi que couvertures de toit et éléments de toitures incorporant des éléments photovoltaïques ; toitures non métalliques incluant des cellules solaires.